Resultaten gefilterd op "Lextenso"

Les mots d'Annie Héritier

• Paperback | Frans
• Cet opus est une déclaration d'amitié(s) pour célébrer celle qui s'est endormie en décembre 2015 et qui a marqué tous les contributeurs et toutes les ... Lees meer

La justice transitionnelle et le droit public

• Paperback | Frans
• Numéro consacré aux lien entre le droit public et la justice transitionnelle permettant de remédier au lourd héritage des abus des droits humains. Lees meer

Ne bis in idem

• Paperback | Frans
• Numéro consacré au principe d'après lequel nul ne peut être poursuivi et puni pénalement deux fois à raison des mêmes faits. Lees meer

Vers la République numérique ?

• Paperback | Frans
• Numéro consacré au droit à l'ère du numérique. Lees meer

Les contrats de sponsoring sportif

Fabrice Rizzo, Jean-Michel Marmayou

• Hardcover | Frans
• les intégrales Les contrats de sponsoring sportif Le contrat de sponsoring est le véhicule juridique de l'une des principales sources de financement d... Lees meer

Brexit et finances publiques

• Paperback | Frans
• Sommaire - RFFP N° 151 - Septembre 2020 ¤ Éditorial : Équilibre budgétaire et Covid-19 : De la vanité d'un principe, par Michel Bouvier Impôt et terri... Lees meer

Yearbook of French law 2015 to mid-2016

• Paperback | Frans, Engels
• 10|2016 Independant administrative authorities 11|2016 Yearbook of French Law 2015 to mid-2016 The Henri Capitant Association of friends of French leg... Lees meer

La lustration dans les Etats postcommunistes européens

Malgorzata Ulla

• Paperback | Frans, Engels
• La lustration dans les États postcommunistes européens La chute du communisme en 1989 a constitué un énorme défi pour les États européens qui l'ont co... Lees meer

Revue des contrats, n° 3 (2023)

• Paperback | Frans
• Revue des contrats 3-2023 Lees meer

Numéro spécial

• Paperback | Frans
• L'État de droit est à la dérive. Depuis 2015, son fonctionnement ordinaire est bousculé par les états d'urgence sécuritaire (2015-2017) et les états d... Lees meer

L'argent dans l'arbitrage

• Paperback | Frans
• L'argent dans l'arbitrage Longtemps tabou, le sujet de l'argent dans l'arbitrage ne l'est plus. À la faveur d'une actualité décoiffante et d'une évolu... Lees meer

Recompositions territoriales

• Paperback | Frans
• Des contributions mettant en avant les limites du droit concernant les territorialités et les conflits sociétaux qui en résultent. Lees meer

Du discours sur l'office de la Cour de cassation

Jean-Benoist Belda

• Paperback | Frans
• La Collection L'Unité du Droit des Editions L'Epitoge rassemble des ouvrages transcendant les frontières académiques L'ouvrage que le Collectif l'Unit... Lees meer

Revue des contrats, n° 1 (2020)

• Paperback | Frans
• Chroniques Droit commun des contrats Théorie générale Laurent Aynès Frédéric Dournaux Mathias Latina Éric Savaux Philippe Stoffel-Munck Responsabilité... Lees meer

Préparer le concours d'entrée 2014 à l'Ecole nationale de la magistrature (annales des concours d'entrée 2012)

• Paperback | Frans
• Préparer le concours d'entrée 2014 à l'École nationale de la magistrature (annales des concours d'entrée 2012) Comment devenir magistrat à La sortie d... Lees meer

Revue des contrats, n° 4 (2018)

• Paperback | Frans
• Chroniques Droit commun des contrats Théorie générale Laurent Aynès Thomas Genicon Yves-Marie Laithier Éric Savaux Philippe Stoffel-Munck Responsabili... Lees meer

Le compte financier unique

• Paperback | Frans
• Le compte financier unique : une opportunité pour la gouvernance financière locale ? Allocution d'ouverture, par Christian Guicheteau Propos introduct... Lees meer

Du droit public économique

• Paperback | Frans
• Revue du droit public de la science politique en France et à l'étranger juillet-août N°4-2022 Lees meer

La privatisation d'Aéroports de Paris

• Paperback | Frans
• Une série d'articles analysant les enjeux de la privatisation des Aéroports de Paris ainsi que ses conséquences juridiques sur les statuts de l'entrep... Lees meer

Le nouveau droit des obligations après la loi de ratification du 20 avril 2018

• Paperback | Frans
• Une somme d'études sur la réforme du droit des obligations qui explore des thèmes variés tels que la conclusion du contrat et les vices du consentemen... Lees meer

Réforme du droit des contrats

• Paperback | Frans
• Le point sur le droit des contrats à travers sa philosophie, le rôle du juge, les nouveaux mécanismes, la formation des contrats, leur exécution et le... Lees meer

Informatique et libertés

Anne Debet, Jean Massot, Nathalie Métallinos

• Hardcover | Frans
• Informatique et Libertés Moteurs de l'économie numérique, les données à caractère personnel font l'objet aujourd'hui de toutes les attentions. Face au... Lees meer

Comment penser un droit pour l'alimentation ?

• Paperback | Frans
• Un dossier consacré aux liens qui unissent droit et alimentation, que les contributeurs invitent à repenser. Ils évoquent notamment les difficultés d'... Lees meer

After legal consciousness studies

• Paperback | Frans, Engels
• Éditorial Dossier After Legal Consciousness Studies : dialogues translantiques et transdisciplinaires coordonné par Jacques Commaille et Stéphanie Lac... Lees meer