«Fais ce que tu veux tant que tu ne portes pas atteinte à
la liberté d'autrui.» Tel est semble-t-il le credo de notre société
en matière de moeurs, chaque fois que se pose une question
soulevant un enjeu moral. Ce consensus se traduit juridiquement
par l'effacement si ce n'est la disparition de la notion de bonnes
moeurs.
On peut néanmoins s'interroger sur la légitimité de
cet effacement. Le droit français peut-il faire l'économie de
toute référence à une norme autre que le respect de la liberté
individuelle ? De fait, le déclin de la notion de bonnes moeurs
révèle une mutation considérable non seulement du droit
(en particulier dans son articulation avec la morale), mais aussi
du rapport de l'individu à la norme dans la société
contemporaine. Dans ce contexte, la dignité de la personne
humaine serait-elle à même d'intégrer un critère moral dans
le droit, remplaçant ainsi les bonnes moeurs ?
A travers l'étude de thèmes aussi divers que le mariage
des personnes homosexuelles, l'adoption d'enfants par
des couples homosexuels, la protection des mineurs contre
la pornographie, la réforme du divorce, la censure...,
Bénédicte Lavaud-Legendre montre que la disparition
des «bonnes moeurs» s'accompagne paradoxalement
d'une pénalisation et d'une juridicisation croissantes
des rapports humains.
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