Code de l'eau

Le droit de l'eau concerne l'ensemble des politiques publiques. Or, l'eau
est partout devenue un enjeu majeur, en France, en Europe comme dans le
monde.

Jusqu'à présent, il n'existait qu'une codification partielle de ce droit,
disséminée par ailleurs dans plusieurs codes officiels.

La troisième édition de ce premier «Code de l'eau», entièrement refondue,
réactualisée et dotée d'un index analytique détaillé, regroupe l'ensemble
des textes intervenus tant en droit interne, qu'en droit européen et
international dans un domaine devenu stratégique. Il est enrichi de nombreux
commentaires, d'éléments de doctrine, y compris administrative, et de
jurisprudence. L'ouvrage a fait l'objet d'un nouveau découpage et bénéficie
d'une meilleure matérialisation du plan.

Seul ouvrage de ce type à traiter de l'eau dans toutes ses dimensions, le
«Code de l'eau» appréhende tous les aspects de l'eau tant en ce qui concerne
l'unité de son régime juridique que la diversité de ses usages économiques ou
de loisirs comme la pêche. Il s'attache à développer l'ensemble des éléments
relatifs à l'eau brute avec la spécificité de certains régimes s'attachant à l'eau
domaniale ou non domaniale, superficielle ou souterraine, métropolitaine ou
ultramarine, naturelle ou minérale ou bien encore à l'eau traitée rendue apte
à la consommation humaine, des mesures prises pour sa préservation et son
assainissement sous quelque état qu'elle se trouve...

Cet ouvrage unique est complété par la possibilité offerte à l'utilisateur
d'accéder à un site internet dédié (www.code-eau.com) où il pourra retrouver
les arrêtés et les circulaires citées dans l'ouvrage, les jurisprudences les
plus significatives mais aussi les textes les plus récemment parus. Il permet
aussi au lecteur d'accéder en quelques clics à l'ensemble du droit européen
(directives, règlement, décisions) et du droit international.