Handelsrecht & Ondernemingsrecht

Maatschap en aanverwante rechtsvormen

Hellemans Frank

• Boek | Nederlands | Leerstoel professor Constant Matheeussen | nr. 10
• De maatschap is onze oudste vennootschapsvorm en nog steeds de vennootschap “van gemeen recht”. Zij is polyvalent, flexibel, discreet, fiscaalvriendel... Lees meer

Het vernieuwde verbintenissenrecht doorgelicht

• Boek | Nederlands
• Nieuw Verbintenissenrecht vormt het uittreksel van het Tijdschrift voor Privaatrecht 2025/3-4. Het biedt een bundeling van diepgaande analyses van het... Lees meer

Notariële actualiteit 2023-2024

Buyssens Frank

• Paperback | Nederlands | TEP Thema Books
• De Leuvense Notariële Geschriften bundelen bijdragen relevant voor de notariële praktijk. Het voorliggende boek bevat onderwerpen die aan bod kwamen t... Lees meer

Overdracht van een algemeenheid van goederen of bedrijfsafdeling – fusies, overnames en splitsingen: btw-gevolgen

Stefan Ruysschaert, Véronique De Vulder

• Paperback | Nederlands
• Dit boek analyseert de btw-gevolgen bij een overdracht van een algemeenheid van goederen of bedrijfsafdeling. Wat is de reikwijdte van een “algemeenhe... Lees meer

Voorzorgvolmacht en bewindvoering. Van principes naar praktijk

• Boek | Nederlands
• De nieuwe stand van zaken bij voorzorgvolmacht en bewindvoering De juridische bescherming van kwetsbare personen onderging in 2013 een ware paradigmas... Lees meer

Un droit pour les forêts

Katia Blairon

• Paperback | Frans
• Les forêts font l'objet d'une attention croissante des pouvoirs publics et de la société civile. Elles fournissent de la matière première et des réser... Lees meer

L'innovation à l'épreuve de la mondialisation

• Paperback | Frans
• L'Innovation à l'épreuve de la mondialisation Réflexions autour d'un droit de l'innovation en devenir En même temps qu'elle implique une grande mobili... Lees meer

De l'obligation d'information dans les contrats

Muriel Fabre-Magnan

• Paperback | Frans
• Etudie la détermination et l'exécution de l'obligation d'information dans les contrats. Lees meer

Comment mutualiser vos achats

Bruno Gérentes

• Paperback | Frans
• Comment mutualiser vos achats Guide pratique L'avènement en avril 2019 du Code de la commande publique sonne l'âge de la maturité pour la commande pub... Lees meer

Le pouvoir financier public

• Paperback | Frans
• Revue française des finances publiques n°164-2023 Lees meer

La distribution d'assurance

• Paperback | Frans | Traité de droit des assurances | nr. 2
• Traité de droit des assurances La distribution d'assurance La distribution d'assurance, mal connue du grand public, est régie par des règles particuli... Lees meer

Le droit budgétaire des établissements publics de santé

Dominique Peljak

• Paperback | Frans
• Quelles sont les prérogatives budgétaires du directeur d'un établissement hospitalier? Quelles sont les conditions juridiques à remplir pour la créati... Lees meer

Revue des contrats, n° 4 (2009)

• Paperback | Frans
• Ce numéro rassemble des chroniques et débats sur le droit des contrats ainsi que des recherches sur la théorie du contrat. Lees meer

La LOLF

• Paperback | Frans
• Systèmes Finances publiques La loi organique du 1 er août 2001 relative aux lois de finances, connue sous le nom de « LOLF », a réformé les règles bud... Lees meer

Les procédures collectives complexes

• Paperback | Frans
• Lorsque le droit des procédures collectives convoque au chevet de l'entreprise en difficulté une autre discipline du droit, la procédure multiplie les... Lees meer

L'interdiction de se contredire au détriment d'autrui

• Paperback | Frans
• Par "interdiction de se contredire", on entend : quand on a créé chez autrui une attente légitime, ne pas changer de comportement au détriment de ce d... Lees meer

Extraterritorialité du droit de la concurrence aux Etats-Unis et dans la communauté européenne

Evelyne Friedel-Souchu

• Paperback | Frans
• Un ouvrage en deux parties : l'une traite de la compétence extraterritoriale des Etats-Unis et de la Communauté européenne dans le domaine du droit de... Lees meer

La responsabilité pénale des sociétés

Salam H. Abdel Samad

• Paperback | Frans
• La responsabilité est en principe personnelle. Originairement, cette norme était relativement commune aux responsabilités civile et pénale. C'est dans... Lees meer

Peuple premier et cohésion sociale en Nouvelle-Calédonie

• Paperback | Frans
• « Le déséquilibre entre riches et pauvres est la plus ancienne et la plus fatale des maladies des républiques » Plutarque, I er siècle après Jésus-Chr... Lees meer

Autorité des marchés financiers et Commission bancaire

Emmanuelle Bouretz, Jean-Louis Emery

• Paperback | Frans
• Droit Fiscalité Les crises récentes, qui ont affecté les marchés financiers et les différents établissements financiers, n'ont pas motivé l'écriture d... Lees meer

Les finances publiques

• Paperback | Frans
• ¤ Éditorial : La métropolisation, le numérique et la mondialisation : une société sans État ?, par Michel Bouvier ¤ Les finances publiques : quelle pl... Lees meer

Le banquier actionnaire

Valérie Debrut

• Paperback | Frans
• Le banquier actionnaire Parce qu'elle suppose un apport de fonds, la prise d'une participation bancaire est un mode de financement des sociétés possib... Lees meer

Fusions dans les sociétés commerciales

Richard Routier

• Paperback | Frans
• Le droit qui régit la fusion en Europe tend à l'assimiler à une succession, alors qu'elle semblerait davantage se rapprocher du mariage : il s'agit mo... Lees meer

Le droit du contrat d'assurance terrestre

André Favre-Rochex, Guy Courtieu

• Paperback | Frans
• Aborde le droit applicable en matière de contrat d'assurance, souligant certains points qui connaissent une actualité brûlante comme les clauses d'exc... Lees meer