TVA

Mon entreprise est-elle assujettie à la T.V.A. ? Mon A.S.B.L., ma petite activité après journée , mon club sportif, mon client psychologue, vétérinaire, disc-jockey, assureur, guérisseur, ostéopathe, speaker, syndic d'immeubles, ma cliente podologue, infirmière, artiste, enseignante, aide familiale, gardienne d'enfants, tabacologue, traductrice, le particulier qui loue des chambre d'hôtes, une intercommunale, une polyclinique ? etc.

Il n'existe pas d'indépendant ni de professionnel de la comptabilité qui ne se soit pas posé un jour la question : Telle activité est-elle soumise à la T.V.A. ? Telle profession est-elle assujettie à la T.V.A. ?

Les questions sur l'assujettissement à la T.V.A. exigent des réponses nuancées et circonstanciées qui prennent en compte de nombreux paramètres. Elles font l'objet de cet ouvrage. Comment s'y retrouver dans le dédale législatif ? Quels sont les raisonnements à tenir pour chaque activité, pour chaque profession ?

Près de 420 activités sont passées en revue par ordre alphabétique avec des références aux textes légaux ou à la jurisprudence.

« T.V.A. - Assujetti or not assujetti » vient d'être mis à jour, notamment à propos :

• des activités de coordinateur de chantier ;


• des acomptes T.V.A. ;


• de la transformation d'une maison en immeuble à appartements ;


• de la notion de sol attenant ;


• de le cession de travaux d'infrastructure ;


• de la location de meubles dans des installations diverses ;


• de la location d'immeubles industriels sur option ;


• etc.

Il complète la série d'ouvrages du même auteur concernant les grands thèmes de la T.V.A. Un nouvel outil indispensable au professionnel de la comptabilité et de la fiscalité soucieux de maîtriser les nombreux problèmes de T.V.A.