Droit de la vigne et du vin

Droit de la vigne et du vin

Aspects juridiques du marché vitivinicole

Le droit de la vigne et du vin est un ensemble complexe de règles gouvernant la production du vin et sa commercialisation.

Le présent ouvrage présente dans un premier temps le régime juridique de l'organisation du marché du vin : les institutions nationales et internationales, mais aussi les organisations professionnelles et les professionnels eux-mêmes. Il traite ensuite de la définition du vin et de la classification qualitative des vins et notamment des appellations d'origine et indications géographiques, ainsi que des instruments de régulation du potentiel viticole.

Dans un second temps, l'ouvrage s'attache aux opérations de marché telles que l'identification du vin, avec la problématique de la marque vinicole, mais aussi de l'étiquetage et des mentions traditionnelles. Il traite également de la vente du vin qui comporte des spécificités, ou encore de la publicité du vin, des sûretés et des voies d'exécution s'y rapportant, et enfin de la circulation du vin et des fraudes dont il peut être l'objet.

La première édition de cet ouvrage a été honorée du prix de l'Organisation internationale de la vigne et du vin (OIV). La présente édition est destinée aux juristes et aux professionnels de la filière vitivinicole, mais aussi à un public plus large dont les étudiants de masters spécialisés et plus généralement tous ceux ayant une curiosité intellectuelle pour le droit de la vigne et du vin.