Procédure pénale

Spécial Droit

La collection Spécial Droit a pour ambition de satisfaire au double critère de la pédagogie et de l'excellence.

Reprenant la structure classique des plans de cours, chaque ouvrage s'attache à donner aux lecteurs des clefs de compréhension de la matière par une démarche méthodique et guidée qui n'exclut ni l'exhaustivité ni la rigueur du propos. Pour ce faire, des rubriques systématiques scandent le cours et des exercices corrigés sont proposés en fin de chapitres.

Technique par nature, complexe et en constante évolution, la procédure pénale s'est multipliée : procédure pénale de droit commun, en matière de criminalité et de délinquance organisées, en droit de la presse, applicable aux majeurs, aux mineurs. Autant de pans de la procédure pénale pouvant faire l'objet d'un manuel.

Ce manuel consacre ses développements à la procédure pénale applicable au délinquant majeur de droit commun même si des incursions sont faites dans le régime dérogatoire et les règles de procédure pénale applicables au délinquant mineur. Afin d'appréhender la procédure pénale, il se structure en six parties : les acteurs, les principes directeurs, la phase policière, les actions, l'instruction et les voies de recours.

Chaque chapitre au sein de ces parties comprend :

• un exposé clair des règles de droit positif ;


• des encadrés qui mettent en exergue les définitions, les textes, la jurisprudence ;


• des exercices diversifiés et leur corrigé ;


• des indications bibliographiques pour aller plus loin.

En annexe, il propose des tableaux et schémas pour faciliter la compréhension et la mémorisation.

Ce manuel est destiné aux étudiants des Facultés de droit ainsi qu'à tout étudiant de l'enseignement supérieur. Il s'adresse également aux candidats à un concours ou un examen professionnel ainsi qu'à toute personne qui s'interroge sur une question de procédure pénale.