Les devoirs conjugaux

On peut imposer aux époux deux types d'obligations : des devoirs
conjugaux et des «devoirs ordinaires». Cette distinction a souvent été
ignorée ; pourtant, devoirs conjugaux et «devoirs ordinaires» ne se
ressemblent guère. Les devoirs conjugaux (fidélité, communauté de vie ou
secours) résultent du mariage et ne s'appliquent qu'aux époux ; ils confèrent
au lien matrimonial sa spécificité. Au contraire, les «devoirs ordinaires»
(loyauté ou respect de l'intégrité physique) ont vocation à régir toutes les
relations interindividuelles ; en obligeant les conjoints à s'y conformer, on
banalise leur condition juridique.

Dans les relations entre époux, les «devoirs ordinaires» exercent une
influence croissante. Les devoirs conjugaux ont en revanche beaucoup
souffert des récentes transformations du droit de la famille. Ils n'ont certes
pas disparu ; ils se sont au contraire multipliés et régissent à présent tous les
aspects de la vie des époux. Mais la plupart d'entre eux n'ont plus qu'une
valeur symbolique : si les impératifs pécuniaires demeurent effectifs, les
normes personnelles ne sont plus traitées comme de véritables obligations.
Or l'importance de cette évolution est indéniable. Les devoirs conjugaux ne
sont pas de simples conséquences du mariage ; ils confèrent à celui-ci sa
substance. En annihilant les obligations personnelles, on a donc altéré la
nature de cette institution : en droit, le lien qui unit les époux est devenu
essentiellement pécuniaire. La dimension personnelle du mariage est une
réalité de plus en plus étrangère au système juridique. C'est sans doute la
raison pour laquelle le législateur et les juges sont parfois tentés de concevoir
le mariage comme un état de fait plus que comme une union de droit