Les conflits entre actionnaires

Cet ouvrage est le premier exclusivement consacré aux conflits entre associés dans les SA, SPRL et
SCRL. Il est destiné à tous ceux qui sont soucieux de prévenir de tels conflits ou de les résoudre
au mieux, à quelque titre que ce soit : dirigeants de sociétés, associés, magistrats, avocats, notaires,
réviseurs ou encore juristes d'entreprise. Les auteurs, qui enseignent et pratiquent tous deux
le droit des sociétés, y livrent une analyse théorique approfondie mais également une approche
pratique de la matière, offrant ainsi plusieurs niveaux de lecture, selon les besoins.

L'ouvrage examine, dans une première partie, les principaux mécanismes conventionnels et statutaires
de prévention des blocages et abus au sein de la société : clause de renvoi, mandat irrévocable,
action-charnière, limitation statutaire du droit de vote, désignation des administrateurs
par vote cumulatif ou sur proposition contraignante, etc.

La seconde partie de l'ouvrage est dévolue à la résolution des conflits. Sont tout d'abord envisagés
les modes extrajudiciaires de résolution, spécialement l'exclusion et le retrait des associés
prévus par les statuts ou les pactes d'actionnaires. Les remèdes judiciaires sont ensuite étudiés,
après avoir rappelé le rôle déterminant que jouent les principes de proportionnalité et d'intérêt
social dans la hiérarchie des procédures : mesures de référé telles que la mise sous séquestre de
titres et la désignation d'un expert-vérificateur ou d'un administrateur provisoire ; annulation des
décisions sociales ; exclusion et rachat forcé ; dissolution des sociétés. L'étude de la résolution
des conflits donne également lieu à un examen approfondi des nombreux modes alternatifs de
règlement des différends, spécialement la médiation et l'arbitrage.