Fiscalité des personnes physiques

Fiscalité des personnes physiques

Référence unique en fiscalité des personnes physiques, cet ouvrage débute par une analyse approfondie des notions fiscales de base (introduction à la fiscalité, résidence fiscale, imposition collective et individuelle) et développe les différentes catégories de revenu et leur traitement fiscal, les déductions et abattements de la base imposable (dépenses spéciales, charges extraordinaires et abattements tarifaires) ainsi que les mécanismes de calcul et de liquidation de l'impôt (classes d'impôt, barème et crédits d'impôt). L'ouvrage examine également divers éléments de procédure (obligations déclaratives, pouvoirs d'enquête du bureau d'imposition, types et modification des bulletins d'impôt, recouvrement de l'impôt et remise gracieuse) et analyse les contentieux possible et les modalités de leur exercice (recours administratifs devant l'administration des Contributions directes et contentieux de l'impôt devant les juridictions administratives). Enfin, l'ouvrage revient de manière exhaustive sur la fiscalité internationale et transfrontalière (imposition des revenus dans un contexte international, mécanismes d'imposition des revenus étrangers des contribuables résidents et des revenus indigènes des contribuables non résidents, imposition des travailleurs frontaliers, échanges de renseignements).

Se fondant sur une approche mixte, à la croisée des univers académiques et de la pratique, l'ouvrage retranscrit les enjeux essentiels de la fiscalité individuelle et incorpore, au 1^er mars 2024, l'état des lois fiscales, de la jurisprudence et de la doctrine administrative fiscale.

La collection Vademecum accueille des manuels de haute qualité scientifique qui orientent utilement les praticiens du droit luxembourgeois dans le cadre de leurs activités.

Rédigés dans un langage clair et enrichis de différents niveaux de lecture, les ouvrages répondent aussi bien aux attentes précises des professionnels qu'aux particuliers demandeurs d'une information de première ligne.