Droit de la propriété intellectuelle

Droit de la propriété intellectuelle

Propriété littéraire et artistique ¤ Propriété industrielle ¤ Droit international

Cet ouvrage couvre l'ensemble de la propriété intellectuelle dans ses deux volets que sont la propriété littéraire et artistique et la propriété industrielle. Ses auteurs y exposent aussi bien le droit des marques ou des dessins et modèles industriels que le droit d'auteur ou celui des artistes-interprètes, en passant par les brevets, les AOC, AOP et IGP, les logiciels et les bases de données ou encore le statut des producteurs de disques et de films et la protection des programmes des radios et télévisions.

L'impact des nouvelles technologies numériques (internet, mesures techniques de protection, copie privée numérique, pair-à-pair, contrat d'édition de livres numériques...) est largement intégré. Une partie est enfin consacrée au droit international (droit international privé, conventions internationales sur le droit d'auteur et les droits voisins, sur les brevets - dont le brevet européen délivré par l'OEB -, les marques) et au droit de l'Union européenne (application des traités - TUE et TFUE -), directives et règlements (brevet européen à effet unitaire, marque communautaire, dessins et modèles communautaires).

Le manuel présente la matière de façon pédagogique en abordant successivement chaque domaine de la propriété intellectuelle. L'approfondissement est facilité par de courtes annexes - dans le style « Pour aller plus loin » - et par les notes de bas de page offrant la possibilité de consulter la jurisprudence et la doctrine.

La présente édition intègre les dernières lois dont celles du 11 mars 2014 sur la contrefaçon et du 17 mars 2014, dite « Loi Hamon », sur la consommation, ainsi que la loi du 20 février 2015 sur les oeuvres orphelines et la durée des droits voisins.

Il intègre bien évidemment l'ordonnance du 12 novembre 2014 modifiant les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.