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Omschrijving

Comment analyser juridiquement l'opération de marché ? Tel est l'objectif de ce travail.
Au coeur du droit des marchés financiers se trouvent des mécanismes collectifs, multilatéraux,
qui assurent la rencontre de multiples intérêts et permettent la formation et
l'exécution au quotidien de multiples transactions. Cet aspect collectif est porté à son
paroxysme sur les marchés dits «gouvernés par les ordres», à l'instar des marchés
français, puisque la confrontation des ordres est assurée principalement de manière
globale et anonyme en vue de dégager un prix d'équilibre qui s'impose à tous à un moment
donné. C'est donc de la confrontation globale des ordres par le système de négociation
que résulte la formation des opérations de marché. Les dispositifs de compensation
multilatérale et de règlement-livraison assurent leur dénouement simplifié et leur
sécurité.

Toute relation bilatérale entre les intervenants est exclue : il n'y a ni échange des
consentements, ni naissance de liens bilatéraux d'obligation. Chaque position prise par
un opérateur reste indépendante de celle des autres, chacun pouvant s'engager - et se
désengager - de manière autonome.

L'analyse de l'opération de marché, de l'émission de l'ordre à l'exécution des obligations
de règlement et de livraison, montre que si elle s'inscrit dans un cadre sous-tendu par
des relations contractuelles entre les intervenants dans la chaîne d'intermédiation,
compte tenu de la structure pyramidale des mécanismes mis en oeuvre, l'opération de
marché n'est pas elle-même un contrat.

La formation de l'opération de marché repose sur la combinaison de manifestations
unilatérales de volonté et de mécanismes multilatéraux. Le mécanisme de marché est
alimenté par de multiples manifestations unilatérales de volonté auxquelles il prête vie
en leur faisant produire des effets de droit. Cela explique la conception objective de
l'obligation qui prévaut sur le marché, où seule la prestation due importe.

Ainsi, le mécanisme de marché apparaît très nettement original au regard des modes
bilatéraux de négociation, qui se sont développés depuis la suppression du monopole
des marchés réglementés et la diversification des modes de négociation résultant de la
directive MIF.