Les rémunérations alternatives

Les rémunérations alternatives

La problématique de la rémunération occupe une place centrale dans les relations entre employeur et travailleur. Aujourd'hui, les entreprises ne se limitent plus au paiement du salaire de base et proposent généralement un « package » composé d'une série d'avantages extralégaux.

Sous la pression fiscale et parafiscale particulièrement élevée, l'employeur tente ainsi d'échapper à l'obligation de cotisation et d'imposition sur les rémunérations et indemnités par toutes les voies (légales) possibles.

L'imagination est au pouvoir dans ce domaine ; elle a fait naître de nombreuses formes alternatives de rémunération. De la sacro-sainte voiture de société au système de bonus, ces avantages contribuent en outre à fidéliser le travailleur qui en bénéficie.

La question qui se pose est de déterminer si tel ou tel avantage alternatif constitue ou non de la rémunération imposable et/ou passible des cotisations de sécurité sociale.

Le présent ouvrage brosse de façon concrète un panorama des avantages les plus fréquents. Pour chaque avantage, le régime social et fiscal est abordé tant pour le travailleur que pour l'employeur. Quand cela est nécessaire, les aspects de droit du travail sont également analysés.

Cette édition 2022 est enrichie par de nombreuses nouveautés :

• le verdissement des voitures de société : déductibilité, bornes de recharge et cotisation de solidarité ;


• les remaniements apportés au budget mobilité ;


• les modifications relatives aux avantages non récurrents liés aux résultats et à l'e-bonus ;


• la réforme du régime spécial d'imposition pour les cadres et chercheurs étrangers ;


• la nouvelle norme salariale 2021-2022 ;


• des précisions et interprétations dans la majorité des chapitres ;


• l'actualisation de tous les montants.